Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTONORM ESI
EUROP-LABO (Société Anonyme)
E.S.I. s.p.a. (Société régie selon les lois de l'Italie)

Numéro de dépôt :
97698963
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque PHYTONORM ESI

Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROP-LABO et E.S.I. s.p.a. (Société régie selon les lois de l'Italie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTONORM ESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg, 67610 LA WANTZENAU - France et E.S.I. s.p.a. (Société régie selon les lois de l'Italie), domicilié(e) Piazza Velasca 5 20122 Milano ITALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PHYTONORM ESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTONORM ESI est expirée depuis le 8 octobre 2007.

EUROP-LABO a également déposé les autres marques suivantes : GEOVITAL , PROPOLETTES , Le Bouclier du Dragon , SANIBRONZ , API' ACTIF , APINAT , BIOVET , NUTRIMENT BIORAMA FARINE D OS , LES COULEURS QUI PROTEGENT AUSSI LA VIE , BIOFA


EUROP-LABO (Société Anonyme) - 3 rue Gutenberg, 67610 LA WANTZENAU - France

E.S.I. s.p.a. (Société régie selon les lois de l'Italie) - Piazza Velasca 5 20122 Milano ITALIE - France - SIREN 3


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, shampooings, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits cosmétiques pour les soins de la peau, des cheveux et des ongles et, plus généralement, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; aliments et substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; concentrés de fruits; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, gélatines à usage alimentaire, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical (à l'exclusion des boissons). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales,pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; algues (condiments); glaces à rafraîchir; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical (à l'exclusion des boissons). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, concentrés de fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; algues pour alimentation humaine ou animale; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical (à l'exclusion des boissons). Boissons diététiques non alcooliques (non à usage médical) , eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.