Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTONORM
EUROP-LABO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1306577
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2024

Présentation de la marque PHYTONORM

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PHYTONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTONORM arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

EUROP-LABO a également déposé les autres marques suivantes : GEOVITAL , PROPOLETTES , Le Bouclier du Dragon , SANIBRONZ , API' ACTIF , APINAT , BIOVET , NUTRIMENT BIORAMA FARINE D OS , LES COULEURS QUI PROTEGENT AUSSI LA VIE , BIOFA


EUROP-LABO, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 302382916


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Renouvellement sans limitation n°2041202 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription - Changement d'adresse n°12651 - Publication au BOPI

Inscription le 2 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179212 - Publication au BOPI 1994-12-02

Inscription - Changement de dénomination n°37221 - Publication au BOPI

Inscription le 2 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179211 - Publication au BOPI 1994-12-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2004 n°2275633 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription le 14 janvier 2015 - Changement de nature juridique n°640512 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573935 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;compositions extinctrices;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;bières;autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.