Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW CLIMAT
EUROMARCHE SA

Numéro de dépôt :
1667360
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
16/05/2001
NEW CLIMAT de EUROMARCHE

Présentation de la marque NEW CLIMAT

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « NEW CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE domicilié(e) 180, route nationale 7, 91200 ATHIS-MONS - France.

La marque NEW CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CLIMAT est expirée depuis le 16 mai 2001.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE SA - 180, route nationale 7, 91200 ATHIS-MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.