Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VERGERS NORMANDS
EUROMARCHE, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1702714
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
06/05/2011
LES VERGERS NORMANDS de EUROMARCHE

Présentation de la marque LES VERGERS NORMANDS

Déposée le 6 mai 1991 par la société EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « LES VERGERS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROMARCHE domicilié(e) 1 Rue Jean Mermoz, Z.A.E. Saint Guénault, BP 75, 91002 EVRY CEDEX (dossier no 2191910) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 060 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2191910) - France.

La marque LES VERGERS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERGERS NORMANDS est expirée depuis le 6 mai 2011.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE, Société par actions simplifiées - 1 Rue Jean Mermoz, Z.A.E. Saint Guénault, BP 75, 91002 EVRY CEDEX (dossier no 2191910) - France - SIREN 780060414


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2191910) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191910 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Eaux de vie d'appellation d'origine de NORMANDIE, boissons alcooliques en provenance de Normandie (à l'exception des bieres, des vins et des eaux-de-vie)