Marque expirée - Marque en non vigueur

mon
EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3523975
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2017
mon de EURODOUGH

Présentation de la marque mon

Déposée le 12 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mon »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE FRANCOIS JACOB,62800 LIEVIN - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon est expirée depuis le 12 septembre 2017.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE, RUE FRANCOIS JACOB,62800 LIEVIN - 62800 - France - SIREN 419397104


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromages ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs.

Préparations à base de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; épices ; sauces ; en particulier garnitures , sucre, cacao, vanille, condiments.