Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3091955
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
Marque figurative de EURODOUGH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091955.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 2021.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES , CROUSTIPATE


EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358491 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463201 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.