Marque expirée - Marque en non vigueur

FORME
EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97680061
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque FORME

Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) Rue François Jacob,62800 LIEVIN (dossier no 2333728) - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2333728) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME est expirée depuis le 29 mai 2017.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue François Jacob,62800 LIEVIN (dossier no 2333728) - 62800 - France - SIREN 419397104


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2333728) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312996 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333728 - Publication au BOPI 2007-02-07

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.