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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA
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CROUSTY PATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUSTY PATE
CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1658484
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2030

Présentation de la marque CROUSTY PATE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTY PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA domicilié(e) Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc domicilié(e) 69 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - Paris - France.

La marque CROUSTY PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROUSTY PATE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

CERELIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPAIN , CROUSTIPATE Chefs , VOS IDÉES EN UN TOUR DE MAIN , FRANCE PATISSERIE , CROUSTIPATE, UN PEU DE NOUS BEAUCOUP DE VOUS , LEGERE DE CROUSTIPATE , LA PATE A IDEES , PATRICK RAULET , NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE


CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc - 69 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182235 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279700 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 5 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°340424 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310607 - Publication au BOPI 2000-10-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443129 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746021 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pains, biscottes, pâtes à croissant, pâtes à tarte, pâtes à pizza, pâtes à pains et pâtisseries dit viennois tels que croissants, pains au chocolat, brioches, pains aux raisins, biscuits, gâteaux, pâtisseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.