Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERVAL
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3535781
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2027
SERVAL de AIRBUS HELICOPTERS

Présentation de la marque SERVAL

Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque SERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERVAL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes : GUEPARD , PEGASE , ALOUETTE , EUROARMS , ARMS , eurocopter , eurocopter , ROTOJET , (Marque figurative) , COUGAR


AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729769 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682955 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; tous ces produits destinés à l'aéronautique ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des hélicoptères et giravions et de leurs équipements de vol ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Jeux, jouets ; maquettes, modèles réduits.

Services de réparation, installation, maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; services d'installation, maintenance, révision, entretien et réparation des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions.