Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC 135
EUROCOPTER, s.a.s

Numéro de dépôt :
3125045
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
EC 135 de EUROCOPTER

Présentation de la marque EC 135

Déposée le 3 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EC 135 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés - France.

La marque EC 135 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC 135 est expirée depuis le 3 octobre 2011.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER, s.a.s - Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France


GPI & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement de données, du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoires, processeurs, microprocesseurs, dispositifs de programmation simultanée, programmes informatiques, supports d'enregistrement magnétique, disques audio, vidéo, et sonores ; disques compacts, optiques, DVD ; lunettes de visée, lunettes de protection solaire, simulateur et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions. Jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévisé ou comprenant leur moniteur intégré, jeux électroniques et informatiques et leurs logiciels compris dans cette classe. Appareils de locomotion par air, notamment hélicoptères et giravions. Papier, carton, papeterie, produits de l'imprimerie, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; descriptifs techniques sur supports papier, imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, modèles réduits. Services de maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage et enseignement) et des simulateurs de vols. Entretien, maintenance, révision et réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et/ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne et satellite, réseaux informatiques, transmission des messages, transmission de signaux électriques, transmission d'images assistée par ordinateurs ; services de courriers et de messagerie électroniques, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouvert et/ou fermé ; services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions, location d'hélicoptères et giravions. Stage de formation et de mise à niveau, entraînement technique par voie de simulateur. Production de films et de reportages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.