Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIS
EURIDEP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642520
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque SEIGNEURIS

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) Immeuble Le Diamant 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL Tour TOTAL, A l'attention de Monsieur CAMPET (DAJA) - France.

La marque SEIGNEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIS est expirée depuis le 20 septembre 2006.

EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes : GRANIQUARTZ , FREITANYL , FREITACRYL , VIGOR BE. 5A , VIGOR EP 201 V , TOTSY , NEOBRILL , FLOOREPOX , EUREKALAC , ODACRYL


EURIDEP (société anonyme) - Immeuble Le Diamant 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572093243


TOTAL Tour TOTAL, A l'attention de Monsieur CAMPET (DAJA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Couleurs, laques, vernis; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication d'images. Appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique d'images fixes ou animées à usage interactif ou non). Lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compact à mémoire morte. Support d'enregistrements magnétiques et audiovisuels. Programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels. Représentations graphiques; reproductions graphiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de publicité. Affaires (informations d'affaires); services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; transmission d'informations contenues dans une banque de données administrative; service de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciale sous toutes ses formes. Elaboration et conception de logiciels. Mise à jour de logiciel. Location de logiciel. Conseils techniques informatiques. Consultation en matière d'ordinateur

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.