LES CONVIETTES
Présentation de la marque LES CONVIETTES
Déposée le 1 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONVIETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CONVIETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CONVIETTES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.
EURIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404714 - Publication au BOPI 2004-12-27
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314921 - Publication au BOPI 2006-05-16
Inscription le 27 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404715 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557499 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624555 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26