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Marques déposées par la société EURIAL-POITOURAINE
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GRAND FERMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND FERMAGE
EURIAL-POITOURAINE

Numéro de dépôt :
97673549
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque GRAND FERMAGE

Déposée le 15 avril 1997 par la société EURIAL-POITOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND FERMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la société EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève, 86130 DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque GRAND FERMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FERMAGE est expirée depuis le 15 avril 2007.

EURIAL-POITOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : Grand Fermage GRAND SAVOURAGE , Grand Fermage GRAND COUPAGE , tendre Finesse , SOIGNON , SOIGNON , LE PETIT BRIFFAUT , LE BEURRE BON COMME LE BONHEUR , MARCRAY , VALRAY , LES APENDINES


EURIAL-POITOURAINE - Longève, 86130 DISSAY - France - SIREN 353543358


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 3 décembre 1998 - Concession de licence n°267826 - Publication au BOPI 1998-12-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.