Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMARELLA
EURIAL-POITOURAINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1693050
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque FROMARELLA

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EURIAL-POITOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMARELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2205265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2205265) - France.

La marque FROMARELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMARELLA est expirée depuis le 13 septembre 2011.

EURIAL-POITOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : Grand Fermage GRAND SAVOURAGE , Grand Fermage GRAND COUPAGE , tendre Finesse , SOIGNON , SOIGNON , LE PETIT BRIFFAUT , LE BEURRE BON COMME LE BONHEUR , MARCRAY , VALRAY , LES APENDINES


EURIAL-POITOURAINE, société anonyme - Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2205265) - France - SIREN 353543358


APPLIMA S.A - (dossier no 2205265) - France


Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205265 - Publication au BOPI 2001-09-05

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502513 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503137 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 23 avril 2013 - Erratum n°599493 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

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