Marque enregistrée - Marque en vigueur

Béjaune
M. Eugène Bousqué

Numéro de dépôt :
4392712
Date de dépôt :
01/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2027
Béjaune de Eugène Bousqué

Présentation de la marque Béjaune

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2017 par monsieur Eugène Bousqué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Béjaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Eugène Bousqué domicilié(e) 9 Place Halmagrand - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eugène Bousqué domicilié(e) 9 Place Halmagrand - 45000 - Orléans - France.

La marque Béjaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Béjaune arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.


M. Eugène Bousqué - 9 Place Halmagrand - 45000 - Orléans - France


M. Eugène Bousqué - 9 Place Halmagrand - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.