Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par ETS RHONE SAONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « R RHONE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est ETS RHONE SAONE domicilié(e) 7 rue Pierre Pays - 69660 - COLLONGES-AU-MONT-D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque R RHONE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RHONE SAONE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.
ETS RHONE SAONE - 7 rue Pierre Pays - 69660 - COLLONGES-AU-MONT-D'OR - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Pompes ; pompes [machines] ; pompes hydrauliques ; pompes électriques ; pompes pour fluides ; pompes de distribution ; pompes d'alimentation ; pompes d'aération ; pompes à eau pour piscines ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes centrifuges ; turbines de pompes ; arbres pour pompes ; membranes de pompes ; assemblages de pompes [machines] ; vannes de contrôle pour pompes ; ventouses pour pompes à vide ; transmissions pour pompes à vide ; éjecteurs [pompes] ; machines d'alimentation en eau [pompes] ; pompes destinées à l'industrie ; pompes de puits et de forage ; pompes de relevage et d'assainissement ; pompes à haute pression ; machines de pompage de puits ; installations [machines] de pompes à vide ; tuyaux [pièces de machines] ; accouplements pour machines autres que tuyaux ; vannes [parties de machines et parties d'installations de robinetterie] ; actionneurs de vannes ; vannes mécaniques de régulation du débit des fluides ; unités de filtration portatives [machines] ; robots [machines] ; appareils de pompage [machines] ; installations de pompage [machines] de liquides ;
Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; équipement de traitement de l'eau ; récupérateurs d'eau de pluie et cuves pour la récupération d'eau de pluie ; robinets pour tuyaux et canalisations ; tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires ; vannes [robinets] ; vannes [parties d'installations de robinetterie] ; vannes de sécurité pour appareils à eau ; appareils, systèmes et installations de filtration d'eau ; caissons de filtration pour l'épuration de l'eau ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; filtres pour piscines ; aspirateurs automatiques pour piscines ; appareils de chloration pour piscines ; appareils d'arrosage automatiques pour jardins ; systèmes d'irrigation ; installations et appareils de chauffage ;
Mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; études de projets pour entreprises ; services de vente y compris en ligne, au détail ou en gros, de : pompes ; pompes [machines] ; pompes hydrauliques ; pompes électriques ; pompes pour fluides ; pompes de distribution ; pompes d'alimentation ; pompes d'aération ; pompes à eau pour piscines ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes centrifuges ; turbines de pompes ; arbres pour pompes ; membranes de pompes ; assemblages de pompes [machines] ; vannes de contrôle pour pompes ; ventouses pour pompes à vide ; transmissions pour pompes à vide ; éjecteurs [pompes] ; machines d'alimentation en eau [pompes] ; pompes destinées à l'industrie ; pompes de puits et de forage ; pompes de relevage et d'assainissement ; pompes à haute pression ; machines de pompage de puits ; installations [machines] de pompes à vide ; tuyaux [pièces de machines] ; accouplements pour machines autres que tuyaux ; vannes [parties de machines et parties d'installations de robinetterie] ; actionneurs de vannes ; vannes mécaniques de régulation du débit des fluides ; unités de filtration portatives [machines] ; robots [machines] ; appareils de pompage [machines] ; installations de pompage [machines] de liquides ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; équipement de traitement de l'eau ; récupérateurs d'eau de pluie et cuves pour la récupération d'eau de pluie ; robinets pour tuyaux et canalisations ; tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires ; vannes [robinets] ; vannes [parties d'installations de robinetterie] ; vannes de sécurité pour appareils à eau ; appareils, systèmes et installations de filtration d'eau ; caissons de filtration pour l'épuration de l'eau ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; filtres pour piscines ; aspirateurs automatiques pour piscines ; appareils de chloration pour piscines ; appareils d'arrosage automatiques pour jardins ; systèmes d'irrigation ; installations et appareils de chauffage ; produits chimiques destinés aux piscines ; chlore pour piscines ; produits chimiques pour le traitement et la purification de l'eau ; programmateurs de temps ; électrolyseurs ; manomètres ; commandes thermiques (thermostats) ; commandes à distance ; tuyaux d'arrosage ; Flexibles d'arrosage ; Bâches et grilles pour piscines ; couvertures de sécurité pour piscines ; volets métalliques et non métalliques pour piscines ; échelles en bois ou en matières plastiques pour piscines ; cuves non métalliques pour piscines ; pistolets pour tuyaux d'arrosage ; systèmes d'arrosage pour pelouses ; buses de pulvérisation pour tuyaux d'arrosage ;
Installation, entretien, maintenance et réparation de pompes ; installation, entretien, maintenance et réparation d'équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, d'appareils de purification d'eau et de traitement de l'eau ; installation, entretien, maintenance et réparation d'installations sanitaires et de chauffage ; entretien de piscines ; nettoyage de réservoirs d'eau ; installation de réservoirs d'eaux pluviales ; services de pompage de fluides ; installations de pompage [machines] de liquides ; installation, maintenance et réparation de matériel de piscine (pompe, filtres, appareil de traitement, volet de sécurité, bâche, chauffage de piscine) ; installation, maintenance et réparation d'arrosage automatique et de systèmes d'irrigation.
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