Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4359555
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
Présentation de la marque MOULIN D'AMHARA
Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MOULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOULIN D'AMHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MOULIN domicilié(e) 7 Chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 633 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCD NUTRITION, M. Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 7 CHEMIN des entreprises - 60730 - NOVILLERS - France .
La marque MOULIN D'AMHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN D'AMHARA arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.
Ets MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : ETS MOULIN , Célichoc , POIVRE VERT , ALTERIAL , BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS , MOULIN D'AMHARA , Beau, Bon, et Bio à la fois.
Déposant :
Ets MOULIN, SARL - 7 Chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France - SIREN 453633752
Mandataire :
ABCD NUTRITION, M. Jean-Yves THEBAUDIN - 7 CHEMIN des entreprises - 60730 - NOVILLERS - France
Historique :
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
