Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TRUYERE
EST CHAMPEVAL

Numéro de dépôt :
4372796
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
DOMAINE DE LA TRUYERE de EST CHAMPEVAL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TRUYERE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par EST CHAMPEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est EST CHAMPEVAL domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ou Françoise Champeval domicilié(e) Le Bourg - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France.

La marque DOMAINE DE LA TRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TRUYERE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


EST CHAMPEVAL - 4 rue des Ecoles - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France


Monsieur Philippe ou Françoise Champeval - Le Bourg - 23230 - LA CELLE SOUS GOUZON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Foie gras, viandes et plats cuisinés à base de viande.