Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPOLAC
Numéro de dépôt :
1702589
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque SIPOLAC
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS. BONNABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIPOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPOLAC est expirée depuis le 18 janvier 2000.
ETS. BONNABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14