ETOILES D'ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim
Numéro de dépôt :
4275738
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
Présentation de la marque L'ALSACE RECUISINEE
Déposée le 30 mai 2016 par l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ALSACE RECUISINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE domicilié(e) 46 rue du Jeu des Enfants - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque L'ALSACE RECUISINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETOILES D'ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim - 46 rue du Jeu des Enfants - 67000 - STRASBOURG - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande d'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, volaille (viande) d'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons préparés, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers d'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; boissons à base de soja (succédanés de lait).
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes d'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ” ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions non médicinales, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales d'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel d'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments (assaisonnement) ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Restaurants, services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.
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