Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALSACE RECUISINEE
ETOILES D'ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim

Numéro de dépôt :
4275738
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
L\'ALSACE RECUISINEE de ETOILES D\'ALSACE

Présentation de la marque L'ALSACE RECUISINEE

Déposée le 30 mai 2016 par l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ALSACE RECUISINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE domicilié(e) 46 rue du Jeu des Enfants - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'ALSACE RECUISINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALSACE RECUISINEE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

ETOILES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE SENIORS , ETOILES D'ALSACE , CHOUSHI


ETOILES D'ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim - 46 rue du Jeu des Enfants - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande d'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, volaille (viande) d'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons préparés, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers d'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; boissons à base de soja (succédanés de lait).

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes d'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ” ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions non médicinales, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales d'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel d'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments (assaisonnement) ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Restaurants, services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.