Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETNA
ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3514039
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027
ETNA de ETNA FRANCE

Présentation de la marque ETNA

Déposée le 17 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE domicilié(e) 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ETNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETNA arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

ETNA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETNA FRANCE , ETNA LIFT , ETNALOC , EMI-CX , ETNALIFT , E ETNA PRIVATE LIFTS , OPTIMA , EPC , FRANCE ELEVATEURS , ETNADIRECT


ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée - 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 487734691


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Inscription le 9 décembre 2008 - renonciation partielle n°487325 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610224 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2017 n°2655258 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Ascenseurs, élévateurs, monte-charge, escaliers et tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; les produits précités ne sont pas en relation avec des machines, des appareils et des meubles pour le ménage et la cuisine. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; brochures, catalogues, calendriers, imprimés, dépliants, journaux, livres, revues, magazines, périodiques, prospectus, tracts, affiches, plaquettes (produits de l'imprimerie), publications, lettres d'information, dessins, reproductions graphiques. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie. Instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants (articles de papeterie). Posters. Sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; les produits précités ne sont pas en relation avec des machines, des appareils et des meubles pour le ménage et la cuisine. Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de machines. Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-charge, d'escaliers et de tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant ; les services précités ne sont pas en relation avec des machines, des appareils et des meubles pour le ménage et la cuisine. Services de décoration d'ascenseurs, d'élévateurs. Dessin industriel, architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques ; les services précités ne sont pas en relation avec des machines, des appareils et des meubles pour le ménage et la cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.