Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIROSOFT
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3055676
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque VIROSOFT

Déposée le 4 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, Boulevard de Joffrery - Muret, 31600 MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque VIROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIROSOFT est expirée depuis le 4 octobre 2010.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., société anonyme - 6, Boulevard de Joffrery - Muret, 31600 MURET - France - SIREN 775580434


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Pyromécanismes destinés au secteur spatial, appareils et instruments de découpe, de cisailles, vérins, pistons, vannes, pinces, sectionneurs ; appareils et instruments d'accouplement et de libération autres que pour véhicules terrestres, moteurs pour l'aéronautique, moteurs pour l'aérostation, moteurs d'avions et moteurs pour tous véhicules autre que véhicules terrestres, câbles de commande de machines et de moteurs, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, appareils et instruments de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs. Appareils et instruments électriques d'allumage à distance (mise à feu), câbles de démarrage pour moteurs, appareils de contrôle de chaleur, satellites à usage scientifique. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; accouplements pour véhicules terrestres, machines, appareils et instruments pour l'aéronautique, pyromécanismes destinés aux véhicules terrestres, appareils et instruments de découpe, de cisaille, vérins, pistons, vannes, pinces, sectionneurs destinés aux véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, câbles de commande et chaînes de commande pour véhicules terrestres, appareils et instruments de commande, de machines ou de moteurs et démarreurs pour moteurs de véhicules terrestres. Produits pyrotechniques, capsules d'allumage, cordons d'allumage pour explosifs, mèches d'allumage pour explosifs, amorces explosives, explosifs, fusées (projectiles) ; fusées de signalisation, matières pyrophoriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.