Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZOMORPH
ETHYPHARM société anonyme

Numéro de dépôt :
3642847
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
ZOMORPH de ETHYPHARM

Présentation de la marque ZOMORPH

Déposée le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOMORPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM domicilié(e) 194 Bureaux De La Colline, Bâtiment D,92213 ST CLOUD Cedex - 92213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 - 75440 - France.

La marque ZOMORPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOMORPH arrivera à expiration en date du 8 avril 2019.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM société anonyme - 194 Bureaux De La Colline, Bâtiment D,92213 ST CLOUD Cedex - 92213 - France - SIREN 311999833


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 - 75440 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 19 mai 2014 - Gage constitué n°624294 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 4 janvier 2016 - Constitution de gage n°660182 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 8 mars 2016 - Radiation de gage n°664321 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 21 novembre 2016 - Radiation de gage n°689161 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Produits, préparations et substances pharmaceutiques ; médicaments narcotiques, opiacés ; produits anesthésiants utilisés comme analgésiques pour combattre les douleurs.