Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSS CARRIER
ETHYPHARM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3001678
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque CROSS CARRIER

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS CARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM domicilié(e) 194 Bureaux de la Colline Bâtiment D - 92213 - SAINT CLOUD Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CROSS CARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSS CARRIER arrivera à expiration en date du 17 janvier 2020.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 194 Bureaux de la Colline Bâtiment D - 92213 - SAINT CLOUD Cedex - France - SIREN 311999833


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340922 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 7 août 2007 - Gage constitué n°458230 - Publication au BOPI 2007-08-07

Inscription le 23 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372395 - Publication au BOPI 2003-06-23

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420387 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 7 janvier 2014 - Gage radié n°615950 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 19 mai 2014 - Gage constitué n°624294 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 4 janvier 2016 - Constitution de gage n°660182 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 8 mars 2016 - Radiation de gage n°664321 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 21 novembre 2016 - Radiation de gage n°689161 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; injecteurs médicaux sans aiguille ; appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.