Marque enregistrée - Marque en vigueur

openfield16
Etat français, représenté par le ministre des affaires sociales et de la santé, Etat français

Numéro de dépôt :
4315904
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2026
openfield16 de Etat français

Présentation de la marque openfield16

Déposée le 18 novembre 2016 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « openfield16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministre des affaires sociales et de la santé, Etat français domicilié(e) 14 Avenue Duquesne - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Mme BOURLANGE Danielle domicilié(e) 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque openfield16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque openfield16 arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : PACTE DE RESPONSABILITE ET DE SOLIDARITE POUR L'EMPLOI ET LE POUVOIR D'ACHAT , Laboratoire d'Excellence / LABEX , PACTE DE RESPONSABILITE ET DE SOLIDARITE POUR L EMPLOI ET LE POUVOIR D ACHAT , VIGIPIRATE , TOUS PAYSANS , CLIP OS , POUR L'EMPLOI ET LE POUVOIR D'ACHAT , SCIENCES A L'ECOLE SE , E ministère éducation nationale , DIAPASON


Etat français, représenté par le ministre des affaires sociales et de la santé, Etat français - 14 Avenue Duquesne - 75007 - PARIS - France


APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Mme BOURLANGE Danielle - 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques magnétiques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; clés USB ; appareils de projection ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; cartes magnétiques ; logiciels d'application pour téléphone mobile ou pour tablette électronique ; applications pour Smartphones (logiciels) ; fichiers d'images téléchargeables ; podcasts téléchargeables ; bases de données ; éléments d'infographie téléchargeables, à savoir fichiers d'images téléchargeables ;

Education ; formation ; formation en ligne ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation relative à la programmation informatique ;

Recherche et développement scientifique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation informatique de jeux informatiques et de jeux vidéo ; programmation informatique ; programmation pour ordinateurs ; services de programmation informatique ; programmation de logiciels éducatifs ; programmation d'animations informatiques ; programmation de pages Web ; programmation d'applications multimédias ; recherche en matière de programmation informatique ; conception, développement et programmation de logiciels ; développement et conception de logiciels de jeux d'ordinateurs ; hébergement de contenu numérique sur Internet ; développement et conception d'interfaces applicatives ; développement et conception d'applications (logicielles) pour équipements mobiles ; sécurité, protection et restauration des technologies de l'information ; conception de systèmes d'information ; services d'informations relatifs au développement de systèmes informatiques ; développement de systèmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; configuration de systèmes et de réseaux informatiques ; exploration de données ; stockage électronique de données ; sauvegarde électronique de données ; services de récupération de données ; développement de bases de données.