Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etat Français représente par le ministère de la Defense
/
RAMBUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMBUTO
Etat Français représente par le ministère de la Defense, Direction Générale de l'armement DGA/DS/SDPA/BPI

Numéro de dépôt :
3928091
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
RAMBUTO de Etat Français représente par le ministère de la Defense

Présentation de la marque RAMBUTO

Déposée le 19 juin 2012 par Etat Français représente par le ministère de la Defense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMBUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est Etat Français représente par le ministère de la Defense, Direction Générale de l'armement DGA/DS/SDPA/BPI domicilié(e) 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI domicilié(e) 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France.

La marque RAMBUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBUTO est expirée depuis le 19 juin 2022.

Etat Français représente par le ministère de la Defense a également déposé les autres marques suivantes : DIRECTSIM FRAMEWORK


Etat Français représente par le ministère de la Defense, Direction Générale de l'armement DGA/DS/SDPA/BPI - 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France


Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI - 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;