Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « French Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque French Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles; produits cosmétiques pour la toilette, pour le bain et pour la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée; crèmes et lotions cosmétiques solaires; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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