Marque enregistrée - Marque en vigueur

E ETAMGROUPE
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4118705
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
E ETAMGROUPE de ETAM

Présentation de la marque E ETAMGROUPE

Déposée le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E ETAMGROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque E ETAMGROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ETAMGROUPE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2024.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Produits de l'imprimerie ; publications ; périodiques ; revues [périodiques] ; affiches ; brochures ; circulaires ; formulaires ; formules ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; posters, almanach, albums, calendriers, imprimés, stylos, crayons, cartes postales, autocollants (articles de papeterie), classeurs, bloc-notes, dépliants, photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballages à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; objets d'art gravés ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; services de vente aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de produits de décoration intérieure et extérieure, à savoir encens, pots-pourris odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses, coffres, boîtes, paniers et corbeilles, objets d'art, figurines (statuettes), aimants décoratifs (magnets), coffrets à bijoux, écrins, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), vases, pots à fleurs, cache-pot, fleurs et fruits artificielles, mobilier, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits textiles, articles de mercerie, vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en peluche, articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau ;

Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet ; services de réponses téléphoniques ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès d'un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ;

Education ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de texte autres que publicitaires.