Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ DOUCI ”
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3367876
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
“ DOUCI ” de ETABLISSEMENTS TOURY

Présentation de la marque “ DOUCI ”

Déposée le 24 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ DOUCI ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France.

La marque “ DOUCI ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DOUCI ” est expirée depuis le 24 juin 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société Anonyme - THEIX - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503410 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.