Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322317
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. BRUNO LHERMET domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MATELOTS DE PETIT NAVIRE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. BRUNO LHERMET - 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande ; viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves de poisson, coquillages et crustacés, conserves de volaille et gibier ; denrées alimentaires en conserves composées entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, légumes, fruits ; salades en conserve ou réfrigérées composées entièrement ou principalement de légumes, pommes de terre, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, fromages ; plats préparés conservés, séchés, réfrigérés ou congelés composés entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; préparations alimentaires déshydratées et aliments à grignoter entièrement ou essentiellement composés de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; pâtes à tartiner entièrement ou principalement à base de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, légumes, fromages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, crème, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crèmes ou mousses à tremper [dips] pour aliments à grignoter ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, farine de maïs et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires conservées, séchées, cuites, réfrigérées, congelées ou en boîte, plats préparés et salades préparées composés essentiellement de riz, pâtes alimentaires ou semoules seulement ou avec adjonction de légumes, fromages, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces préparées ; sauces salées ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées ; marinades ; sauces au jus de viande, préparations instantanées pour fonds, préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices ;

Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais ;

Publicité ; organisations de concours publicitaires notamment en ligne sur des réseaux sociaux ou sur l'internet ; diffusion d'annonces publicitaires ; production de films publicitaires ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; diffusion [distribution] d'échantillons ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne sur des réseaux sociaux ; diffusion de programmes éducatifs ou récréatifs sur des réseaux sociaux ou sur l'internet ; services de messagerie en ligne sur des réseaux sociaux ou sur l'internet ;

Education et formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; création de programmes culturels ou de divertissement pour une diffusion sur des réseaux sociaux ou sur l'internet ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.