Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH
ETABLISSEMENTS NICOLAS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3247988
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
CH de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque CH

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2, rue du Courson - Senia 109,94517 THIAIS Cedex - 94517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH est expirée depuis le 26 septembre 2013.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS (Société Anonyme) - 2, rue du Courson - Senia 109,94517 THIAIS Cedex - 94517 - France - SIREN 542066238


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Boissons alcooliques à savoir vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ; whisky, amers et bitters ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; amers (liqueurs) ; anis (liqueurs) ; anisette ; arac ; boissons distillées ; curaçao ; hydromel ; alcool de menthe ; piquette ; poiré ; saké ; champagne ; kirsch ; rhum ; vodka et alcool de riz.