Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baby Tielle
ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4342921
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
Baby Tielle de ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE

Présentation de la marque Baby Tielle

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baby Tielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE domicilié(e) Avenue de Campello 600 Route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 920 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Baby Tielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby Tielle arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLA DI GAETA , Tielle de Méditerranée , Tielle du Pêcheur , TIELLE DE GAETE , Tielle de la mer , Tielle Languedocienne , Tielle d'Occitanie , I love Tielle , Tielle occitane , Tielle du Languedoc


ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée - Avenue de Campello 600 Route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France - SIREN 652920091


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;

Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.