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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX
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DOMAINE TRIGANT DE BOISSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE TRIGANT DE BOISSET
ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3081711
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
DOMAINE TRIGANT DE BOISSET de ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX

Présentation de la marque DOMAINE TRIGANT DE BOISSET

Déposée le 8 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TRIGANT DE BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINE TRIGANT DE BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TRIGANT DE BOISSET est expirée depuis le 8 février 2021.

ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , MOUEIX , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , AIGLE ROUGE , SELECTION JPM , CHATEAU NEW CERTAN , VOBISCUM , CHATEAU CERTAN CREDO , PRESTIGE


ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée - 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2458948 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine TRIGANT DE BOISSET.