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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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Le temps d'avant
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le temps d'avant
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3228837
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2023
Le temps d\'avant de ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS

Présentation de la marque Le temps d'avant

Déposée le 23 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le temps d'avant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Le temps d'avant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le temps d'avant est expirée depuis le 23 mai 2023.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 11 BOULEVARD DES ROSES - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527257 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins.