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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS
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La Promenade des Papes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Promenade des Papes
ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3340852
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2025
La Promenade des Papes de ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS

Présentation de la marque La Promenade des Papes

Déposée le 3 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Promenade des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque La Promenade des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Promenade des Papes arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN PAUL SELLES VINS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 11 Boulevard des Roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 17 juillet 2009 - Renonciation partielle n°502733 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-17

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579873 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins.