Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFFAUT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4162414
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
TRUFFAUT de ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Présentation de la marque TRUFFAUT

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARC - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFAUT arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DES PARC - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Algues pour l'alimentation animale, aliments pour animaux, aliments pour oiseaux, aliments pour poissons, aliments pour rongeurs, animaux aquatiques comestibles vivants, animaux vivants, appâts vivants, appâts vivants pour la pêche, arbres de Noël coupés, arbres de Noël sur pied, arbres fruitiers, arbres [végétaux], arbustes, artémies en tant que nourriture pour poissons, biscuits pour chiens, boissons pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, boissons pour chats, boissons pour chiens, bonsaïs en pot, bulbes de plantes, bulbes de plantes pour l'agriculture, bulbes de plantes pour l'horticulture, cactus, cellulose pour litières d'animaux, céréales en grains non travaillés, céréales non transformées, chanvre en vrac pour litières d'animaux, compositions de fleurs naturelles, compositions de fleurs séchées, confits [aliments pour animaux], copeaux de bois pour litières d'animaux, coraux vivants pour aquariums, couronnes de fleurs séchées, couronnes en fleurs naturelles, écorces brutes, farine d'arachides pour animaux, farine de lin pour l'alimentation animale, farine de poisson pour l'alimentation animale, farine de soja pour l'alimentation animale, farines pour animaux, feuillage naturel, feuillage vert naturel à usage décoratif, fleurs coupées, fleurs et plantes naturelles, fleurs séchées pour la décoration, gâteries comestibles pour animaux domestiques, gâteries pour animaux domestiques sous forme de nerfs de boeuf séchés en bâtonnets, gazon naturel, graines à planter, graines à semer, graines de fleurs, graines de fruits et légumes, graines de lin pour l'alimentation animale, graines d'herbe, graines pour la culture de légumes, graines pour la culture de plantes, graines pour la culture d'herbes aromatiques, graines pour l'agriculture, graines pour l'horticulture, graines pour oiseaux, grains pour l'alimentation animale, guirlandes de fleurs naturelles, herbe aux chats, herbes potagères fraîches, herbes séchées pour la décoration, insectes vivants, jeunes arbres, légumes frais, litières en papier recyclé pour petits animaux, litières pour animaux, litières pour chats, mélanges d'aliments pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, nourriture pour poissons d'aquariums, objets comestibles à mâcher pour animaux, objets comestibles à mâcher pour chiens, oignons [bulbes de fleurs], oiseaux de compagnie, os à mâcher comestibles pour chiens, os de seiche pour oiseaux, paille [fourrage], paille hachée pour litières d'animaux, paillis [couverture d'humus], papier de verre pour cages à oiseaux, papier pour litières d'animaux, papier sablé pour animaux domestiques [litière], plantes, plantes à fleurs naturelles, plantes d'aloe vera, plantes fruitières, plantes séchées pour la décoration, plantes sur pied pour aquariums, plants, poissons d'aquariums, poissons vivants autres que pour l'alimentation humaine, produits alimentaires pour animaux à base de lait, produits alimentaires pour animaux contenant des extraits botaniques, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, produits pour litières, revêtements abrasifs pour bacs à litière pour chats, roses, rosiers, sable aromatique pour animaux domestiques [litière], semences, semences de culture, son de riz pour l'alimentation animale, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tourbe pour litières.