Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ARBOIS
Etablissements HENRI MAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1650136
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque ROYAL ARBOIS

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

La marque ROYAL ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ARBOIS est expirée depuis le 29 septembre 1999.

Etablissements HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements HENRI MAIRE (S.A.) - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vin A.O.C. Arbois