CUVEE DES SEPT PAPES

Etablissements HENRI MAIRE (S.A.)

Présentation de la marque CUVEE DES SEPT PAPES

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES SEPT PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CUVEE DES SEPT PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES SEPT PAPES est expirée depuis le 8 novembre 2004.

Etablissements HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE