Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE CHENE
ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
93460389
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque LA CROIX DE CHENE

Déposée le 18 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 676 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA CROIX DE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DE CHENE est expirée depuis le 18 mars 2023.

ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DULONG , LE ROI SOLEIL , VINCENT SAINCRIT , SAINT-SAVIN , VEUVE ALBAN , ORIGIN , ORO DE CHILE , DULONG , LE ROI SOLEIL ,


ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS, SAS - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 387676794


Direction Juridique Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2239346 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461214 - Publication au BOPI 2007-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524623 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662047 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662048 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

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