Marque enregistrée - Marque en vigueur

DROUAULT
ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4158982
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
DROUAULT de ETABLISSEMENTS DROUAULT

Présentation de la marque DROUAULT

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROUAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DROUAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUAULT arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par Actions Simplifiée - 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS CEDEX - France - SIREN 575650056


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Garnitures de lit métalliques (notamment pieds de lit), roulettes de lit métalliques ; garnitures et roulettes de meubles métalliques ;

Oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins ; matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas ; sommiers de lits ; sacs de couchage pour le camping ; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir : bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques ; appuie-tête (meubles) ; meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues) ; garnitures et roulettes de meubles non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;

Plumes pour la literie, édredons (plumes), duvets (plumes) ; fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; bourres (rembourrures), bourrette, déchets de coton (bourre), schappe (bourre), plumes et ouate pour le rembourrage, laines de rembourrage ; fibres textiles, fibres à usage textile, notamment fibres en matières plastiques et fibres de carbone à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes ; laine brute ou traitée ; hamacs ;

Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), y compris sacs de couchage pour bébés et enfants (gigoteuses) ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement et notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu) ;

Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, chapellerie, masques pour dormir ;

Tapis, notamment tapis de bain, descentes de lit ;

Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue des produits suivants : garnitures de lit métalliques (notamment pieds de lit), roulettes de lit métalliques, garnitures et roulettes de meubles métalliques, oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins, matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit), matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas, sommiers de lits, sacs de couchage pour le camping, lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux), bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques, appuie-tête (meubles), meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues), garnitures et roulettes de meubles non métalliques, coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couvertures de voyage, plaids, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), y compris sacs de couchage pour bébés et enfants (gigoteuses), protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas, draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit, housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de bain et notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, tapis, notamment tapis de bain, descentes de lit, matières plastiques (succédanés du tissu), plumes pour la literie, édredons (plumes), duvets (plumes), fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques), bourres (rembourrures), bourrette, déchets de coton (bourre), schappe (bourre), plumes et ouate pour le rembourrage, laines de rembourrage, fibres textiles, fibres à usage textile, notamment fibres en matières plastiques et fibres de carbone à usage textile, matières textiles fibreuses brutes, laine brute ou traitée, hamacs, vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, chapellerie, masques pour dormir ; services de présentation de l'ensemble des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.