Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delerue
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3229026
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
Delerue de ETABLISSEMENTS DROUAULT

Présentation de la marque Delerue

Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Delerue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 84 rue Constant Drouault,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Delerue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delerue est expirée depuis le 4 juin 2013.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE , FRIM'DOR


ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par actions simplifiée - 84 rue Constant Drouault,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 575650056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Meubles, lits, sommiers de lit, garnitures de lit, matelas, matériel de couchage, couettes, coussins, oreillers, traversins, sacs de couchage. Tissus ; tissus à usage textile, tissus de lin, tissus de coton, tissus de laine, tissus de soie, tissus brodés, couvres lit, couvres matelas, linge de lit, taies d'oreillers, taies de traversins, housses d'oreillers, housses pour coussins, enveloppes de matelas, plaids, rideaux en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).