Marque enregistrée - Marque en non vigueur

integralis
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842857
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
integralis de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque integralis

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « integralis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque integralis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque integralis est expirée depuis le 30 juin 2021.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , Le Bouton , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , DARTY , DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques : services de téléphonie mobile ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique : services de communications électroniques.