LES CHAIS RUSTIQUES

ETABLISSEMENTS C. CHAMARD, société anonyme, Zone Industrielle des Epinettes, Bussy St Martin, 77200 TORCY.

Présentation de la marque LES CHAIS RUSTIQUES

Déposée le 14 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHAIS RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS C. CHAMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES CHAIS RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES CHAIS RUSTIQUES est expirée depuis le 14 décembre 1991.

ETABLISSEMENTS C. CHAMARD a également déposé les autres marques suivantes : L MOUSSEIRET , LE PETIT GRAAL , GEORGES BLITZ , LES PRINCES D'AQUITAINE , FRANCEP , E RASTAGNIER , LE PETIT POUCET , KING'S WOOD , LE GRAAL , CABEILLAC