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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT FABRE VARALDI
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COUDRE-VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUDRE-VERSAILLES
ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, SARL

Numéro de dépôt :
4123182
Date de dépôt :
05/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2024
COUDRE-VERSAILLES de ETABLISSEMENT FABRE VARALDI

Présentation de la marque COUDRE-VERSAILLES

Déposée le 5 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT FABRE VARALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COUDRE-VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT FABRE VARALDI domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LECHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 283 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, Mme FABRE BERNADETTE domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LECHESNAY - France.

La marque COUDRE-VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUDRE-VERSAILLES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2024.

ETABLISSEMENT FABRE VARALDI a également déposé les autres marques suivantes : COUDRE BRODER , COUDRE & BRODER


ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, SARL - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LECHESNAY - France - SIREN 509283719


ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, Mme FABRE BERNADETTE - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LECHESNAY - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694046 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.