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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMOD
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MASTER DES ARTS ET METIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASTER DES ARTS ET METIERS
ESMOD Société anonyme

Numéro de dépôt :
3393131
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
MASTER DES ARTS ET METIERS de ESMOD

Présentation de la marque MASTER DES ARTS ET METIERS

Déposée le 22 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTER DES ARTS ET METIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12 Rue de la Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER DES ARTS ET METIERS est expirée depuis le 22 novembre 2015.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE , ISEM


ESMOD Société anonyme - 10/12 Rue de la Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 572135077


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441555 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, de revues. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.