Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE
ESMOD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1521592
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2029
I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE de ESMOD

Présentation de la marque I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE LA MODE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , MASTER DES ARTS ET METIERS , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE


ESMOD, Société anonyme - 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390898 - Publication au BOPI 2008-11-28

Renouvellement sans limitation n°2134736 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702916 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matériaux pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement, revues.Placement de personnel.Coupe de textiles et de tissus.Enseignement, éducation, cours du jour, du soir et par correspondance ou d'autres moyens, formation de modélistes, toilistes, patronnières, gradueuses, coupeurs, coupeuses et toutes spécialités relatives à la couture, écoles d'enseignement technique et artistique, édition. Service relatif à la création de dessin de mode

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.