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Marques déposées par monsieur eric Romand
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GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF
M. eric Romand

Numéro de dépôt :
4134130
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF de eric Romand

Présentation de la marque GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par monsieur eric Romand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur eric Romand domicilié(e) 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric Romand domicilié(e) 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France.

La marque GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

eric Romand a également déposé les autres marques suivantes : Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font , Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font - , Suprême Collège de la Rose Croix Fidelis- Haute Maçonnerie filiation Ambelain Leterme Romand - SCRCF. , Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- , Grande Loge Française de l'Ordre et du Rite Ecossais Primitif filiation Ambelain Leterme - GLFREP , Grande Loge-chapitrale de saint Jean de Jérusalem , commercialité augmentée


M. eric Romand - 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France


M. eric Romand - 27 av Gambetta - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.