le clos des fayettes
Présentation de la marque le clos des fayettes
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par monsieur Eric MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le clos des fayettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque le clos des fayettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le clos des fayettes arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42