Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIVEIL
ERCOM (SARL)

Numéro de dépôt :
94520863
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque MOBIVEIL

Déposée le 17 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERCOM domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 719 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean LACROIX - France.

La marque MOBIVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIVEIL est expirée depuis le 17 mai 2004.

ERCOM a également déposé les autres marques suivantes : VEILTEL , ip Doctor , EOT-T2 , BASIC VOX , ECOT - V24 , TOPDATA , TOPTEL , e-stbox , SecureXplorer , EOT-MIC


ERCOM (SARL) - 13 avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY - France - SIREN 339719775


Mr Jean LACROIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesure, contrôle.Appareils de mesure, d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images.Appareils de traitement de l'information.Système de transmission de données par paquets radio appliqué à la télésécurité Programmation d'ordinateurs.Programmation d'ordinateurs appliquée à la transmission de données et, notamment de paquets radio

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.