Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDCOUPE
ENSAM (Etat Français représenté par le Ministère chargé de l'enseignement supérieur) Ecole Nationale Sup. d'Arts et Métiers
GIAT INDUSTRIES S.A.
TOOL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96649991
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque CDCOUPE

Déposée le 5 novembre 1996 par ENSAM (Etat Français représenté par le Ministère chargé de l'enseignement supérieur) Ecole Nationale Sup. d'Arts et Métiers, la Société Anonyme (SA) GIAT INDUSTRIES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CDCOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Les déposants sont ENSAM (Etat Français représenté par le Ministère chargé de l'enseignement supérieur) Ecole Nationale Sup. d'Arts et Métiers, domicilié(e) 131 bd de l'Hôpital, 75013 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) GIAT INDUSTRIES domicilié(e) 13 rte de la Minière, 78034 VERSAILLES CEDEX - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOL domicilié(e) 15 av du Pré Félin BP 104, 74941 ANNECY LE VIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société TOOL ZAE Les Glaisins - France.

La marque CDCOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDCOUPE est expirée depuis le 5 novembre 2006.


ENSAM (Etat Français représenté par le Ministère chargé de l'enseignement supérieur) Ecole Nationale Sup. d'Arts et Métiers - 131 bd de l'Hôpital, 75013 PARIS - France

GIAT INDUSTRIES S.A. - 13 rte de la Minière, 78034 VERSAILLES CEDEX - France

TOOL S.A.R.L. - 15 av du Pré Félin BP 104, 74941 ANNECY LE VIEUX CEDEX - France


Société TOOL ZAE Les Glaisins - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Logiciel (programmes enregistrés) Matériel d'instruction et d'enseignement Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.